ORGANISATION DE L’ARMEE FRANC-COMTOISE

1.      HIERARCHIE (rôle et composition).

1.1. Le Comte :

En tant que Chef des Armées de Franche-Comté, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.

Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.

Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir l’unanimité de l’état major des armées.

En cas d’absence ou d’empêchement, il désignera officiellement le Capitaine : Chef des Armées par intérim.

1.2. L’état Major :

L'état Major est l'organe décisionnel de l'armée.

C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutés.

Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

            1.2.1. Composition :

Il est obligatoirement composé de 3 membres :

-         le Capitaine (élu du peuple)

-         le Connétable (élu du peuple)

-         Le Premier Lieutenant (non élu)

1.2.2. Remplacement :

En cas d’absence ou d’empêchement d’un ou plusieurs membre(s) de l’Etat Major, l’absent est remplacé par son suivant immédiat dans l’organigramme et un ou plusieurs Lieutenant(s) au préalable nommément(s) et officiellement(s) désigné(s).

TOUT ORDRE OU DECISION CONCERNANT L’ARMEE FRANC-COMTOISE DOIT DONC ETRE APPROUVEE PAR 4 RESPONSABLES (Le Comte ou son remplaçant et l’E.M. voir partie 2).

            1.2.3. Le Capitaine :

Il est le chef des Armées de Franche-Comté en remplacement du Comte.

Membre le plus haut gradé de l’E.M., il désigne les Lieutenants.

Il est chargé du maintien opérationnel des troupes et de les mener au combat.

            1.2.4. Le Connétable :

Membre de l’E.M., il est aussi le juge de la cour martiale.

Il est chargé du recrutement journalier à la caserne du Comté.

            1.2.5. Le Premier Lieutenant :

Dernier membre de l’E.M., désigné par le Capitaine, il le seconde et le remplace en cas d’absence.

            1.2.6. Le lieutenant intendant :

Chargé de la logistique des forces armées de Franche-Comté, il a un rôle consultatif au sein de l’E.M.

1.3. Les troupes :

            1.3.1. Les Lieutenants :

Le lieutenant dirige son régiment (un par ville) et le gère avec l’accord de ses supérieurs hiérarchiques.

Il a le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres.

            1.3.2. Les Sergents :

Le sergent (un ou plusieurs par régiment) dirige une section et seconde ou remplace le lieutenant.

Il impose et maintient la discipline des soldats

            1.3.3. Les Soldats :

Une section est composée de 6 hommes maximum en plus du sergent.

Au delà, le Lieutenant, nommera sur proposition du (ou des) ancien(s) sergent(s), le soldat le plus méritant au grade de sergent et répartira les effectifs entre les sous-officiers (ou sections).

1.4. Organigramme :

2.      CHAINE DE COMMANDEMENT (transmission des ordres et authentification).

Pour tout ordre d’importance majeure (mobilisation générale, envoi d’un corps expéditionnaire par exemple), sa décision et sa transmission devront suivre le schéma suivant :

-         Le Conseil vote une décision d’importance majeure.

-         Le Comte (ou son remplaçant désigné), convoque l’E.M.

-         L’E.M. défini les modalités des actions à mettre en œuvre et rédige l’(es) ordre(s).

-         Les membres de l’E.M. (ou leurs remplaçant désignés) envoient le même exemplaire du message à chaque Lieutenant concerné, ainsi que les ordres particuliers de chaque régiment (sauf le 1^er Ltt ou son remplaçant désigné qui affiche les ordres sur la place d’arme de chaque régiment). Chaque Lieutenant doit donc recevoir 3 fois le même message, pour que l’ordre soit valide.

-         Chaque Lieutenant recherche des précisions sur l’opération au Bureau des Officiers où le Comte aura fait paraître le vote du conseil et la décision prise.

Pour d’éventuels compléments d’information sur les ordres particuliers, il le fera par Message Pigeon au Capitaine ou au 1^er Lieutenant.

Les ordres particuliers de chaque régiment ne doivent pas être communiqués aux autres régiments.

-         Les Lieutenants envoient à chacun de leur(s) Sergent(s) et soldats, la copie du message initial, éventuellement complétée de leurs conseils.

-         Les Sergents et soldats vérifieront la validité des ordres en comparant le message de leur Lieutenant et l’affichage sur la place d’arme. Il pourront poser leurs questions aux Lieutenants, et éventuellement au Foyer des Armées si un sujet y est crée pour l’occasion.

TOUT MILITAIRE OU MEMBRE DU CONSEIL AYANT COMMUNIQUE VOLONTAIREMENT OU INVOLONTAIREMENT A DES PERSONNES NON-AUTORISEES DES INFORMATIONS SUR LES OPERATIONS EN PREVISION OU EN COURS, POURRA ETRE ACCUSE DE HAUTE TRAHISON ET ETRE JUGE PAR LA COUR MARTIALE.

3.      RECRUTEMENT DE LA TROUPE.

3.1. Procédure :

-         Les volontaires se manifesteront localement auprès de leur Lieutenant, aux bureaux du régiment ou par Message Pigeon.

-         Le Lieutenant vérifiera que le volontaire satisfait aux règles du recrutement et proposera s’il l’accepte, sa nomination et sa section d’affection à l’E.M.

-         L’engagement du volontaire sera effectif lorsque le 1^er Lieutenant aura mis à jour l’organigramme des Armées et que lui sera remis son laissez-passer au Q.G.

3.2. Règles :

-         Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-Comtois de naissance ou non et avoir un casier judiciaire vierge.

-         Lorsqu’il sera engagé, il sera considéré comme ayant prêté le serment de respecter le Règlement de Discipline Général des Armées Franc-Comtoise (à venir), notamment il devra :

-         respect de la discrétion et du secret

-         respect et obéissance à la hiérarchie

-         informer son Lieutenant de tout changement de situation le concernant (déménagement, retraite…)

NOTA :     Ne pourront s’engager dans la troupe, les personnes considérées comme indispensables au maintien de l’ordre intérieur : les membres de la Police et les Maires des villes Franc-Comtoise.

Ils devront auparavant avoir officiellement démissionné de leurs fonctions pour intégrer l’Armée.

            3.3. Radiation :

Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-Comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.

            3.3.1. A la demande du militaire :

A tout moment (sauf en pleine opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort), n’importe quel militaire peut démissionner de l’Armée de Franche-Comté.

Il devra, pour ce faire, en informer son supérieur hiérarchique direct, sans être obligé de justifier sa demande.

La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent :

-         suppression des laissez-passer

-         mises à jour des listes

-         étude et paiement d’une éventuelle prime pour services rendus au Comté pour les plus méritants.

3.3.2. Par décision de la hiérarchie :

A chaque échelon de la hiérarchie, il peut être décidé, après enquête, qu’un militaire subalterne doive être révoqué pour diverses raisons :

-         il ne remplit plus les conditions pour faire partie de l’Armée de Franche-Comté

-         il fait preuve d’insubordination, par actes ou manquements aux règles de l’engagement ou au RDG (il pourra par ailleurs être traduit devant la juridiction civile ou militaire pour ces faits).

Dès l’instruction du dossier, La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent : suppression des laissez-passer, mises à jour des listes, en attendant jugement selon le cas.

Cette décision devra être avalisée par l’E.M. dans les plus brefs délais.

4.      SOLDE.

En cas d’intervention et d’impossibilité de travailler (jours de déplacements etc.), le Comté dédommagera les militaires par l’intermédiaire des Maires sur le marché de leur ville de résidence selon le barème journalier suivant :

-         vagabonds : 20 écus

-         paysans : 28 écus

-         artisans : 35 écus.

5.      SPECIALISATIONS.

Des corps et des titres honorifiques de spécialistes pourront être crées à la demande des militaires intéressés et à leur charge.

Ceci à la condition expresse qu’ils choisissent parmi eux un Maréchal qui sera l’unique interlocuteur de l’E.M. et responsable devant lui du fonctionnement de ces corps et de leurs éventuels débordements, il sera officiellement nommé par l’E.M. sur proposition des « spécialistes ».

Ils pourront par exemple créer le corps des « Lance-pierristes d’élite de Franche-Comté », avec le titre de « Premier Lance-pierriste d’élite avec palme d’argent et fourragère azur » ou autres de leur choix, en intégrant des soldats de n’importe quelle garnison de Franche-Comté.

Toutefois en aucun cas ne pourront être utilisés des termes ou titres en vigueur dans l’Armée officielle et cette organisation honorifique ne devra en rien influer sur le fonctionnement normal de l’Armée officielle sous peine de dissolution immédiate.

Des bureaux pourront leur être réservés dans les quartiers de l’Armée sous le contrôle de l’E.M. s’ils le souhaitent, ils y feront régner l’ordre et la discipline militaire et se chargeront de leur entretient.